MENTIONS LEGALES

1. JAZZ' ATTITUDES, Association régie par la loi du 01 juillet 1901, dont le siège social est situé au Centre Sportif, Culturel et de Loisirs ABEILLE DES AYDES -- 4, rue du Plessis -- 41000 Blois, inscrite sous le numéro 041005408 édite le site " JAZZ' ATTITUDES" à l'adresse internet: http://www.jazz-attitudes.com.

2.
 Valérie Boulangé, chorégraphe de l'association JAZZ' ATTITUDES, est propriétaire ou titulaire des droits, de tous les éléments qui le composent notamment les données, chorégraphies, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Aucune reproduction de l'un de ces éléments, en dehors de la copie privée, aucune cession gratuite ou payante, à des fins commerciales n'est autorisée sans l'accord préalable écrit de Valérie Boulangé ou de l'association qui statuera après délibération du conseil d'administration.
Il est rappelé que les atteintes portées aux droits de propriété intellectuelle peuvent être sanctionnées pénalement par une peine de prison et une amende et civilement par le paiement de dommages et intérêts.

3. Il est rappelé également que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par des peines de prison et d'amende.

4. Le nom de domaine www.jazz-attitudes.com a été déposé le 18/12/2002 auprès de Tucows Inc. et est hébergé sur les serveurs de la société "NFrance Conseil" 4, rue J.F. Kennedy - 31 000 Toulouse - http://www.nfrance.com

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de l'Association JAZZ' ATTITUDES
Centre Sportif, Culturel et de Loisirs
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4, rue du Plessis
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Jazz' Attitudes : 06 07 97 53 74

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